Marque expirée - Marque en non vigueur

EXPERT LITERIE LE BON CHOIX
BC DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
97709592
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2017

Présentation de la marque EXPERT LITERIE LE BON CHOIX

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXPERT LITERIE LE BON CHOIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BC DIFFUSION domicilié(e) ZI, RUE DE LA FRANCON,73420 VOGLANS (dossier no 2350823) - 73420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 174 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BC DIFFUSION domicilié(e) RUE DE LA FRANCON,73420 VOGLANS (dossier no 2350823) - 73420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXPERT LITERIE LE BON CHOIX est expirée depuis le 15 décembre 2017.

BC DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : BC ACOUSTIQUE , BAS DE LIGNE Guy PLAS TISSE , BC. DIFFUSIONS SPECIALISTE PNEUS NEUFS & D OCCASION WWW.PNEUS-ANGOULEME.FR , MOSSCADE


BC DIFFUSION SARL - ZI, RUE DE LA FRANCON,73420 VOGLANS (dossier no 2350823) - 73420 - France - SIREN 334174968


BC DIFFUSION - RUE DE LA FRANCON,73420 VOGLANS (dossier no 2350823) - 73420 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2007 n°2350823 - Publication au BOPI 2007-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Literie à l'exception du linge de lit, sommiers de lits, matelas, garnitures de lit non métalliques. Tissus à usage textile, couvertures de lits et de tables, linge de literie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).